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On trouve encore en ligne des modèles de programme qui citent un « programme préétabli » exigé par l’article L6353-1 du Code du travail. Cette formule a disparu du texte au 1er janvier 2019. Les exigences n’ont pas disparu pour autant : elles se sont déplacées vers d’autres articles et vers le référentiel national qualité, dont le guide de lecture est passé en version 10 en novembre 2026. Cet article fait le point sur ce que doit contenir un programme de formation Qualiopi, rubrique par rubrique, puis montre comment le rédiger pour qu’il serve aussi à faire apprendre.
Il clôt la série consacrée à la conception, après l’article sur la construction d’un dispositif de formation et celui sur le cahier des charges de formation, qui fixe ce que le programme doit traduire.
En bref
- Depuis 2019, l’article L6353-1 ne mentionne plus le « programme préétabli » : il impose une convention dont le contenu est fixé par l’article D6353-1 (intitulé, objectif, contenu, moyens, durée, part à distance, prix).
- L’article L6353-8 oblige à mettre à disposition du stagiaire, avant son inscription définitive, les objectifs, le contenu, la liste des formateurs, les horaires et les modalités d’évaluation.
- Le référentiel Qualiopi touche le programme par au moins sept indicateurs (1, 2, 5, 6, 8, 11 et 26), dans sa version applicable depuis le 1er novembre 2026.
- Des objectifs clairs sont fortement associés à la réussite des étudiants (d = 0,75 dans la synthèse de Schneider et Preckel, 2017).
- Verdict : un programme conforme mais mal aligné passe l’audit et rate l’apprentissage. Commencez par l’alignement, la conformité suit.
- Pour vous exercer sur vos propres programmes, voyez notre formation à l’ingénierie pédagogique pour concepteurs de programmes.
Avant 2019, l’article L6353-1 imposait que les actions de formation soient réalisées conformément à un programme préétabli, établi en fonction d’objectifs déterminés et précisant les prérequis, les moyens pédagogiques, techniques et d’encadrement, ainsi que les moyens d’en suivre l’exécution et d’en apprécier les résultats (version en vigueur jusqu’au 31 décembre 2018, Légifrance). La loi du 5 septembre 2018 l’a réécrit. Il dit désormais, en une phrase, qu’une convention est conclue entre l’acheteur et l’organisme selon des modalités fixées par décret (art. L6353-1).
Ses exigences se retrouvent ailleurs : quatre textes en dessinent le contenu.
L’article D6353-1 fixe le contenu de la convention lorsque l’action est financée par l’un des financeurs mentionnés à l’article L6316-1 ou par un organisme habilité à percevoir la contribution des travailleurs indépendants (articles L6331-48 et L6331-54) : l’intitulé, l’objectif et le contenu de l’action, les moyens prévus, la durée et la période de réalisation, le taux des enseignements dispensés à distance, les modalités de déroulement, de suivi et de sanction, puis le prix et les modalités de règlement (art. D6353-1, version du 1er juillet 2025). Pour le CPF, ce sont les conditions générales de la plateforme qui tiennent lieu de convention.
L’article L6353-8 liste ce qui doit être mis à disposition du stagiaire avant son inscription définitive : les objectifs et le contenu, la liste des formateurs, les horaires, les modalités d’évaluation, les coordonnées d’un interlocuteur et le règlement intérieur (Légifrance). C’est l’exigence la plus directe sur le programme.
L’article L6353-4 vaut quand un particulier finance lui-même sa formation : le contrat doit préciser à peine de nullité, entre autres, la nature, la durée, le programme et l’objet de l’action, l’effectif, le niveau de connaissances préalables requis, les moyens pédagogiques et techniques, les conditions de contrôle des connaissances et la sanction de la formation, les diplômes, titres ou références des formateurs, et les conditions financières, y compris en cas d’abandon (art. L6353-4).
L’article D6313-3-1 ajoute, pour toute action en tout ou partie à distance, une information du bénéficiaire sur les activités à effectuer à distance et leur durée moyenne (art. D6313-3-1). Le plus simple est de l’indiquer dans le programme, activité par activité.
Un dernier article fixe une limite : les informations demandées au candidat avant l’entrée ne peuvent servir qu’à apprécier son aptitude à suivre l’action, et doivent avoir un lien direct et nécessaire avec elle (art. L6353-9). Un questionnaire de positionnement qui demande la situation familiale n’a rien à y faire.
Le référentiel national qualité a été révisé par le décret n° 2026-728 du 1er août 2026, applicable depuis le 1er novembre 2026, et le ministère du Travail a publié un guide de lecture en version 10 (page du guide de lecture, ministère du Travail). Au moins sept indicateurs concernent directement le programme.
L’indicateur 1 porte sur l’information publique. Elle doit être accessible, détaillée et vérifiable, et couvrir les prérequis, les objectifs, la durée, les modalités pédagogiques, les délais d’accès, les tarifs, les contacts, les méthodes mobilisées, les modalités d’évaluation et l’accessibilité aux personnes en situation de handicap. Le référentiel révisé ajoute le type de reconnaissance de la formation et les modalités de financement, et précise que la communication ne doit comporter aucune mention de nature à induire le public en erreur. Pour une formation certifiante, l’information publique doit afficher le libellé exact de la certification, son code RNCP ou RS, son certificateur, sa date d’enregistrement et son niveau.
L’indicateur 2 demande de publier des indicateurs de résultats adaptés à la prestation, avec leur mode de calcul. L’indicateur 5 exige des objectifs « opérationnels et évaluables ». L’indicateur 6 demande des contenus et des modalités de mise en œuvre adaptés aux objectifs et aux publics. L’indicateur 8 porte sur le positionnement et l’évaluation des acquis à l’entrée ; la version 10 y ajoute, pour la formation à distance, la vérification des compétences et des outils numériques nécessaires. L’indicateur 11 porte sur l’évaluation de l’atteinte des objectifs. L’indicateur 26 concerne l’accueil des personnes en situation de handicap.
Le guide de lecture précise pour chaque indicateur les preuves attendues. Le programme n’est que l’une d’elles, mais c’est le point de départ : il annonce les objectifs, le positionnement, les contenus et l’évaluation que l’auditeur va ensuite chercher dans les autres documents. Pour préparer l’ensemble de la démarche, au-delà du programme, notre accompagnement à la certification Qualiopi détaille la méthode.
En croisant ces textes, on obtient douze rubriques. Six servent à faire apprendre, six servent à informer et à engager l’organisme.
Quelques conseils de rédaction, rubrique par rubrique.
Public et prérequis. Un prérequis se vérifie. « Aucun prérequis » est acceptable s’il est vrai. « Bonne connaissance d’Excel » ne l’est pas : écrivez « savoir créer un tableau croisé dynamique » et prévoyez comment vous le contrôlez au positionnement.
Positionnement. Indiquez l’outil (questionnaire, entretien, exercice) et ce qu’il déclenche : allègement de parcours, module de mise à niveau, réorientation. Un positionnement dont le résultat ne change rien ne sert pas l’indicateur 8. Les méthodes de construction de ces outils relèvent de notre offre concevoir des outils de positionnement et d’évaluation.
Contenus. Séquencez-les dans l’ordre réel de la formation, avec une durée indicative par séquence. Une liste de thèmes sans ordre ni durée ne permet pas de vérifier que les contenus sont « adaptés aux objectifs ».
Méthodes et modalités. Nommez les activités (étude de cas, jeu de rôle, atelier) plutôt que des formules du type « pédagogie active et participative ». Si une partie se déroule à distance, indiquez sa part en heures, l’assistance prévue et la durée moyenne de chaque activité.
Type de reconnaissance. Attestation de fin de formation, validation d’un bloc de compétences, certification complète : le programme dit ce que le participant obtient. Si l’action prépare à une certification, le lien entre objectifs et compétences du référentiel doit être visible ; notre article sur les blocs de compétences RNCP détaille la logique.
Accessibilité. Une phrase type (« nous contacter ») ne suffit pas. Indiquez un contact, les adaptations possibles et, si elles existent, les ressources mobilisées.
L’indicateur 5 demande de la précision. Un objectif opérationnel décrit ce que le participant saura faire à l’issue de la formation, de façon observable. Robert Mager, dont l’ouvrage sur les objectifs pédagogiques a popularisé la méthode, y voit trois éléments : un comportement observable, les conditions dans lesquelles il se manifeste et le critère de réussite (Mager, Preparing Instructional Objectives, 3e éd., Center for Effective Performance, 1997).
Comparez :
Les verbes à éviter sont ceux qui décrivent un état mental : connaître, comprendre, savoir, être sensibilisé, maîtriser. Les verbes utiles décrivent une action qu’on peut voir ou dont on peut voir le produit : rédiger, calculer, diagnostiquer, conduire, choisir, justifier. La taxonomie de Bloom révisée par Lorin Anderson et David Krathwohl classe les processus cognitifs en six niveaux, de « se rappeler » à « créer », chacun associé à des verbes types (Anderson et Krathwohl, A Taxonomy for Learning, Teaching, and Assessing, Longman, 2001). Choisir le niveau fixe aussi l’évaluation : on ne vérifie pas « analyser » avec un QCM de définitions.
Ce travail sert aussi l’apprentissage. Dans la synthèse de 38 métaanalyses sur la réussite dans l’enseignement supérieur de Michael Schneider et Franzis Preckel, la clarté des objectifs et des exigences du cours fait partie des variables les plus fortement associées aux résultats des étudiants, avec une taille d’effet de 0,75, au 13e rang (ex æquo) des 105 variables étudiées (Schneider et Preckel, Psychological Bulletin, 143(6), 2017, p. 565-600). Prudence : ce chiffre provient d’une seule métaanalyse ancienne (Feldman, 1989), menée sur des cours universitaires et que les auteurs classent parmi les moins solides de leur revue ; il ne s’agit pas d’expériences en formation continue.
Deux nuances viennent de la recherche expérimentale. D’abord, annoncer des objectifs concentre l’attention : dans la métaanalyse de Karl Josef Klauer, les consignes données avant un texte améliorent l’apprentissage de ce qui est visé et réduisent celui du reste ; au total, le gain n’est que léger (Klauer, American Educational Research Journal, 1984). Le programme doit donc annoncer tout ce qui compte, pas seulement une partie. Ensuite, la forme de l’annonce joue. Faraz Sana et ses collègues ont montré que des objectifs présentés sous forme de questions à résoudre avant la séquence donnaient de meilleurs résultats finaux que les mêmes objectifs simplement énoncés (Sana et al., CBE Life Sciences Education, 19(3), 2020). En pratique : l’objectif écrit dans le programme peut être reformulé en question au début de chaque séquence.
Un programme peut cocher les douze rubriques et rester incohérent. Le principe qui l’évite s’appelle l’alignement constructif. John Biggs l’a formulé pour l’enseignement supérieur : les méthodes d’enseignement et les évaluations doivent être alignées sur les activités d’apprentissage visées par les objectifs (Biggs, Higher Education, 32(3), 1996, p. 347-364). Si l’objectif est de conduire un entretien, l’activité fait conduire un entretien et l’évaluation observe un entretien.
Le test est simple. Pour chaque objectif, posez deux questions. Quelle activité du programme permet de le pratiquer ? Quelle évaluation permet de vérifier qu’il est atteint ? Si l’une des deux réponses manque, le programme a un trou. Si une activité ou une évaluation ne renvoie à aucun objectif, elle prend du temps sans servir la promesse.
Ce test sert aussi les indicateurs 6 et 11 : il aide à démontrer que les contenus sont adaptés aux objectifs et que l’évaluation mesure leur atteinte. Notre article sur le référentiel d’évaluation montre comment passer de l’objectif au critère observable.
Voici un modèle rempli pour une formation intra-entreprise de deux jours, à adapter. Les durées et le contenu sont donnés à titre d’exemple.
| Rubrique | Exemple rédigé |
|---|---|
| Intitulé | Conduire l’entretien annuel d’évaluation |
| Public | Managers de proximité encadrant au moins un collaborateur |
| Prérequis | Avoir déjà mené au moins un entretien annuel, ou en avoir un à conduire dans les trois mois |
| Positionnement | Questionnaire en ligne de 15 minutes et analyse d’un compte rendu d’entretien anonymisé ; les débutants suivent un module à distance de 45 minutes avant le jour 1 |
| Objectifs | À l’issue de la formation, le participant sera capable de : préparer un entretien à partir de la fiche de poste et des résultats de l’année ; fixer avec le collaborateur trois objectifs mesurables ; formuler une appréciation fondée sur des faits ; maintenir un échange constructif face à un désaccord ; conclure par un plan de développement daté |
| Durée et modalités | 2 jours en présentiel (14 h) + 45 min à distance pour les débutants ; groupes de 8 au plus |
| Contenus | Jour 1 : cadre et enjeux (1 h), préparation (2 h), fixation d’objectifs (4 h). Jour 2 : appréciation factuelle (3 h), situations difficiles (2 h), plan de développement (2 h) |
| Méthodes | Études de cas tirées de l’entreprise, jeux de rôle filmés avec feedback, rédaction guidée d’objectifs |
| Évaluation | Positionnement à l’entrée ; mise en situation évaluée sur grille en fin de jour 2 ; questionnaire de satisfaction ; point à trois mois avec le N+1 |
| Reconnaissance | Attestation de fin de formation indiquant les objectifs et les résultats de l’évaluation des acquis |
| Formateurs | Nom et qualification de chaque intervenant |
| Accessibilité | Contact du référent handicap, adaptations possibles sur demande avant l’inscription |
| Accès, tarif, contact | Délai d’accès, prix par groupe, interlocuteur et coordonnées |
Trois remarques sur ce modèle. Les objectifs commencent tous par un verbe d’action et chacun se retrouve dans les contenus et dans la grille d’évaluation. La part à distance est chiffrée, comme le demande l’article D6313-3-1. Enfin, l’évaluation combine l’acquis (la grille) et le transfert (le point à trois mois), ce qui fait du programme le premier maillon du dispositif.
Des objectifs qui décrivent le formateur. « Présenter les outils de la gestion de projet » dit ce que fera l’intervenant, pas ce que saura faire le participant. L’indicateur 5 vise les objectifs de la prestation pour le bénéficiaire.
Un programme public qui ne correspond pas à la réalité. L’indicateur 1 révisé exige une information vérifiable et sans mention trompeuse. Un programme qui annonce 14 heures en présentiel pour une formation réalisée en grande partie en ligne contredit directement cette exigence.
Une évaluation réduite à la satisfaction. Un questionnaire d’appréciation ne vérifie pas l’atteinte des objectifs. Il en faut un, mais il ne suffit pas pour l’indicateur 11.
Des contenus copiés d’un catalogue à l’autre. Un contenu générique, identique pour des publics différents, se défend mal face à l’indicateur 6, qui demande une adaptation aux publics.
Sur Mon Compte Formation, la régulation s’est durcie. Selon la synthèse d’un rapport sénatorial, le renforcement des contrôles et des déréférencements a fait passer le nombre d’organismes référencés de plus de 20 000 début 2022 à un peu plus de 14 000, et la DGEFP et la Caisse des Dépôts estiment qu’environ 104 millions d’euros ont été préservés en 2025 (Emmanuel Capus, rapport d’information, Sénat, juillet 2026). Un programme précis et exact limite ce risque.
Le terme « programme préétabli » a disparu de l’article L6353-1 en 2019, mais le contenu d’un programme reste exigé par plusieurs textes. L’article L6353-8 impose de mettre à disposition du stagiaire les objectifs, le contenu, la liste des formateurs, les horaires et les modalités d’évaluation avant l’inscription définitive. L’article D6353-1 impose de mentionner l’objectif, le contenu, les moyens et la durée dans la convention lorsque l’action est financée par un financeur mentionné à l’article L6316-1 (opérateurs de compétences, État, régions, Caisse des Dépôts, France Travail, Agefiph…) ou par un organisme collecteur de la contribution des travailleurs indépendants. Pour un organisme certifié, l’indicateur 1 du référentiel Qualiopi exige en plus une information publique détaillée. En pratique, un organisme de formation ne peut pas s’en passer.
Au minimum : l’intitulé, le public et les prérequis, les objectifs opérationnels et évaluables, la durée et les modalités (dont la part à distance), les contenus, les méthodes, les modalités d’évaluation, les modalités d’accès et les délais, le tarif, les contacts et l’accessibilité aux personnes en situation de handicap. Le référentiel révisé en 2026 ajoute le type de reconnaissance et les modalités de financement et, pour une formation certifiante, le libellé exact de la certification, son code RNCP ou RS, son certificateur, sa date d’enregistrement et son niveau. Les indicateurs de résultats (indicateur 2) se publient en général à côté du programme.
C’est un objectif qui décrit une action observable du participant à la fin de la formation, assortie si possible de conditions et d’un critère de réussite. « Rédiger un compte rendu d’entretien conforme au modèle de l’entreprise » est opérationnel et évaluable. « Comprendre les enjeux de l’entretien » ne l’est pas, faute de comportement observable. La méthode de Mager et la taxonomie de Bloom révisée aident à choisir le verbe et le niveau, et donc la forme d’évaluation adaptée.
Il suit les mêmes rubriques, avec quelques ajouts. L’article D6313-3-1 impose d’informer le bénéficiaire sur les activités à effectuer à distance et leur durée moyenne, et de prévoir une assistance technique et pédagogique ainsi que des évaluations qui jalonnent ou concluent l’action. La convention doit mentionner le taux d’enseignement à distance (article D6353-1). Le guide V10 précise aussi, à l’indicateur 8, la vérification à l’entrée des compétences et des outils numériques nécessaires.
Le programme catalogue peut servir de base, mais l’indicateur 6 demande des contenus et des modalités adaptés aux publics, et l’indicateur 4 une analyse du besoin. En intra, le programme remis au client et aux participants doit donc refléter les ajustements issus de cette analyse : cas tirés de l’entreprise, durée revue, objectifs précisés. Gardez la trace du lien entre le besoin exprimé et les modifications : c’est elle qui fait preuve à l’audit.
Oui, et l’amélioration continue prévue par le référentiel y pousse. Deux conditions : l’information publique doit rester exacte à tout moment, et chaque participant doit disposer du programme qui correspond à sa session. Datez les versions et conservez-les : vous pourrez ainsi retrouver le programme en vigueur à une date donnée si un auditeur ou un financeur le demande.
L’organisme en est responsable : c’est lui qui est certifié et qui signe la convention. Le formateur, interne ou sous-traitant, rédige souvent la première version, parce qu’il connaît le contenu. Le rôle de l’organisme est de vérifier l’alignement entre objectifs, activités et évaluation, la conformité des mentions et la cohérence avec l’information publique. Une relecture croisée par une personne qui n’a pas écrit le programme repère vite les objectifs flous.
La conformité d’un programme de formation Qualiopi se vérifie vite, avec une liste de rubriques. Sa qualité se juge à autre chose : chaque objectif dit ce que le participant saura faire, chaque activité le lui fait pratiquer, chaque évaluation le vérifie. Notre conviction : un organisme qui écrit d’abord pour l’apprenant obtient presque toujours la conformité en plus, alors que l’inverse se vérifie rarement. Le programme est la dernière pièce de la conception, après l’ingénierie pédagogique, l’analyse des besoins et le référentiel de compétences ; notre hub pédagogie et formation rassemble l’ensemble. Pour faire relire et retravailler vos programmes avec nos formateurs, découvrez notre formation pour rédiger des programmes alignés et conformes.

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